Partie A
Directives relatives à l'examen des demandes quant à la forme

Sommaire

Chapitre I – Introduction

1.Aperçu général

2.Compétence pour l'examen des demandes quant à la forme

3.But de la partie A

4.Autres parties relatives aux formalités

Chapitre II – Dépôt des demandes et examen lors du dépôt

1.Lieu et modalités de dépôt des demandes

1.1Dépôt des demandes par remise directe ou par un service postal

1.2Dépôt des demandes par des moyens de communication électronique

1.2.1Dépôt des demandes par télécopie

1.2.2Dépôt des demandes sous forme électronique

1.3Dépôt des demandes par d'autres moyens

1.4Dépôt de documents postérieurement au dépôt de la demande

1.5Ordres de débit pour les comptes courants tenus à l'OEB

1.6Transmission des demandes

1.7Système de numérotation des demandes

1.7.1Demandes déposées avant le 1^er janvier 2002

1.7.2Demandes déposées à compter du 1^er janvier 2002

2.Personnes habilitées à déposer une demande de brevet européen

3.Procédure de dépôt

3.1Réception ; confirmation

3.2Dépôt auprès d'une autorité nationale compétente

4.Examen lors du dépôt

4.1Conditions minimales requises pour l'attribution d'une date de dépôt

4.1.1Indication selon laquelle un brevet européen est demandé

4.1.2Indications concernant le demandeur

4.1.3Description

4.1.3.1Renvoi à une demande déposée antérieurement

4.1.4Irrégularités

4.1.5Date de dépôt

5.Dépôt tardif de dessins manquants ou de parties manquantes de la description

5.1Dépôt tardif de dessins manquants ou de parties manquantes de la description en réponse à une notification

5.2Dépôt tardif de dessins manquants ou de parties manquantes de la description sans notification

5.3Modification de la date de dépôt

5.4Parties manquantes fondées sur la demande dont la priorité est revendiquée : maintien de la date de dépôt

5.4.1Dépôt tardif de parties manquantes en cas de revendication de priorité

5.4.2Les parties manquantes figurent intégralement dans la demande dont la priorité est revendiquée

5.4.3Copie de la demande dont la priorité est revendiquée

5.4.4Traduction de la demande dont la priorité est revendiquée

5.5Retrait des dessins manquants ou des parties manquantes de la description déposé(e)s tardivement

5.6Taxe additionnelle pour pages supplémentaires

6.Correction de pièces de la demande ou de parties indûment déposées

6.1Correction de pièces de la demande ou de parties indûment déposées en réponse à une invitation

6.2Correction de pièces de la demande ou de parties indûment déposées sans invitation

6.3Modification de la date de dépôt

6.4Pièces correctes de la demande fondées sur la demande dont la priorité est revendiquée : maintien de la date de dépôt

6.4.1Dépôt tardif des pièces correctes de la demande ou des parties correctes en cas de revendication de priorité

6.4.2Copie de la demande dont la priorité est revendiquée

6.4.3Traduction de la demande dont la priorité est revendiquée

6.5Retrait des pièces correctes de la demande ou des parties correctes

6.6Corrections effectuées le même jour

6.7Dépôt de pièces correctes de la demande ou de parties correctes après que la recherche a commencé

6.8Taxe additionnelle pour pages supplémentaires

6.9Taxe de revendication

Chapitre III – Examen de la demande quant aux exigences de forme

1.Généralités

1.1Conditions de forme

1.2Autres vérifications

2.Représentation

2.1Exigences à remplir

2.2Non-conformité

3.Conditions de forme

3.1Remarques générales

3.2Pièces de la demande, documents remplaçant certaines pièces et traductions

3.2.1Conditions de forme à remplir par les demandes contenant un renvoi à une demande déposée antérieurement

3.2.2Conditions de forme à remplir par les pièces de la demande déposées tardivement, les pièces correctes de la demande ou les parties correctes

3.3Autres documents

4.Requête en délivrance

4.1Remarques générales

4.2Examen du formulaire de requête en délivrance

4.2.1Informations relatives au demandeur

4.2.2Signature

4.2.3Autres exigences de la règle 41(2)

5.Désignation de l'inventeur

5.1Remarques générales

5.2Renonciation au droit d'être désigné comme inventeur

5.3Désignation effectuée dans un document produit séparément

5.4Irrégularités

5.5Désignation erronée

6.Revendication de priorité (cf. également F‑VI)

6.1Remarques générales

6.2Demandes donnant naissance au droit de priorité

6.3Priorités multiples

6.4Examen du document de priorité

6.5Déclaration de priorité

6.5.1Dépôt d'une nouvelle revendication de priorité

6.5.2Correction d'une revendication de priorité existante

6.5.3Irrégularités entachant la revendication de priorité et perte du droit de priorité

6.6Délai de priorité

6.7Copie de la demande antérieure (document de priorité)

6.8Traduction de la demande antérieure

6.8.1Invitation à produire la traduction avant l'examen

6.8.2Invitation à produire la traduction pendant l'examen/l'opposition

6.8.3Perte d'un droit et moyens de recours

6.8.4Cas où la traduction de la demande antérieure a déjà été produite

6.8.5Cas où le demandeur ou le titulaire du brevet a produit de sa propre initiative la traduction de la demande antérieure

6.8.6Déclaration remplaçant la traduction

6.9Absence de droit de priorité

6.10Perte du droit de priorité

6.11Notification

6.12Copie des résultats de la recherche pour le ou les document(s) de priorité

7.Titre de l'invention

7.1Conditions à remplir

7.2Compétence

8.Éléments prohibés

8.1Bonnes mœurs ou "ordre public"

8.2Déclarations dénigrantes

9.Taxe de revendication

10.Abrégé

10.1Remarque générale

10.2Contenu de l'abrégé

10.3Figure publiée avec l'abrégé

11.Désignation des États contractants

11.1Remarques générales

11.2Demandes de brevet européen déposées à compter du 1^er avril 2009

11.2.1Taxe de désignation ; délais

11.2.2Paiement de la taxe de désignation

11.2.3Conséquences du non-paiement de la taxe de désignation

11.2.4Retrait d'une ou de plusieurs désignations

11.2.5Demandes euro-PCT entrant dans la phase européenne

11.3Demandes de brevet européen déposées avant le 1^er avril 2009

11.3.1Taxe de désignation ; délais

11.3.2Conséquences du non-paiement des taxes de désignation

11.3.3Montant acquitté insuffisant

11.3.4Demande réputée retirée

11.3.5Formulaire de requête en délivrance

11.3.6Indication des États contractants

11.3.7Montant exigible

11.3.8Retrait d'une désignation

11.3.9Demandes euro-PCT entrées dans la phase européenne avant le 1^er avril 2009

12.Extension des effets des demandes de brevet européen et des brevets européens à des États non parties à la CBE et validation des demandes de brevet européen et des brevets européens dans ces États

12.1Remarques générales

12.2Délai pour le paiement de la taxe d'extension ou de validation

12.3Retrait de la requête en extension ou de la requête en validation

12.4Extension et validation réputées demandées

12.5Registre national

13.Taxes de dépôt et de recherche

13.1Paiement des taxes

13.2Taxe additionnelle (si les pièces de la demande comportent plus de trente-cinq pages)

13.3Taxe additionnelle due pour les demandes divisionnaires

14.Traduction de la demande

15.Dépôt tardif de revendications

16.Correction des irrégularités

16.1Procédure

16.2Délai imparti pour remédier aux irrégularités

Chapitre IV – Dispositions particulières

1.Demandes divisionnaires européennes (cf. également C‑IX, 1)

1.1Généralités

1.1.1Demande antérieure en instance

1.1.2Séries de demandes divisionnaires

1.1.3Personnes habilitées à déposer une demande divisionnaire

1.2Date de dépôt d'une demande divisionnaire ; revendication de priorité

1.2.1Date de dépôt

1.2.2Revendication de priorité d'une demande divisionnaire

1.3Dépôt d'une demande divisionnaire

1.3.1Où et comment déposer la demande divisionnaire ?

1.3.2Requête en délivrance

1.3.3Exigences linguistiques

1.3.4Désignation d'États contractants

1.3.5États autorisant l'extension ou la validation

1.4Taxes

1.4.1Taxe(s) de dépôt, de recherche et de désignation

1.4.1.1Taxe additionnelle due pour les demandes divisionnaires de deuxième génération ou de génération ultérieure

1.4.2Taxes de revendication

1.4.3Taxes annuelles

1.5Désignation de l'inventeur

1.6Pouvoir

1.7Autres aspects de l'examen quant à la forme

1.8Recherche, publication et requête en examen pour des demandes divisionnaires

2.Demandes visées à l'art. 61 et suspension de la procédure en vertu de la règle 14

2.1Généralités

2.2Suspension de la procédure de délivrance

2.2.1Service compétent

2.2.2Date de la suspension de la procédure

2.2.3Nature juridique et effets de la suspension

2.2.4Suspension des délais

2.2.5Reprise de la procédure de délivrance

2.2.5.1Reprise de la procédure après une décision passée en force de chose jugée dans le cadre d'une action en revendication du droit à la demande

2.2.5.2Reprise de la procédure quel que soit le stade de l'action en revendication du droit à la demande

2.3Limitation de la faculté de retirer la demande de brevet européen

2.4Poursuite par un tiers de la procédure relative à la demande

2.5Dépôt d'une nouvelle demande

2.6Rejet de la demande initiale

2.7Transfert partiel du droit au brevet européen en vertu d'un jugement

3.Présentation à une exposition

3.1Attestation d'exposition ; identification de l'invention

3.2Défauts dans l'attestation ou dans les pièces d'identification

4.Demandes concernant une matière biologique

4.1Matière biologique ; dépôt de matière biologique

4.1.1Nouveau dépôt de matière biologique

4.1.2Demande contenant un renvoi à une demande déposée antérieurement

4.2Informations faisant défaut ; notification

4.3Accessibilité de la matière biologique déposée réservée uniquement à un expert

4.4Requêtes en remise d'échantillons de matière biologique

5.Demandes portant sur des séquences de nucléotides et d'acides aminés

5.1Information concernant les séquences fournie au titre de la règle 56

5.2Information concernant les séquences fournie au titre de la règle 56bis

5.35.2 Listages de séquences d'une demande contenant un renvoi à une demande déposée antérieurement

5.45.3 Listages de séquences pour une demande divisionnaire

6.Transformation en demande de brevet national

Chapitre V – Notifications concernant des irrégularités de forme ; modifications de la demande ; rectification d'erreurs

1.Notifications concernant des irrégularités de forme

2.Modification de la demande

2.1Dépôt de modifications

2.2Examen des modifications quant à la forme

3.Rectification d'erreurs contenues dans les pièces soumises à l'OEB

Chapitre VI – Publication de la demande ; requête en examen et transmission du dossier à la division d'examen

1.Publication de la demande

1.1Date de publication

1.2Absence de publication ; obstacle à la publication

1.3Contenu de la publication

1.4Publication sous forme électronique uniquement

1.5Publication séparée du rapport de recherche européenne

2.Requête en examen et transmission du dossier à la division d'examen

2.1Notification

2.2Délai pour le dépôt de la requête en examen

2.3Remède juridique

2.4Transmission du dossier à la division d'examen

2.5Remboursement de la taxe d'examen

2.6Réduction de la taxe d'examen

3.Réponse à l'avis au stade de la recherche

Chapitre VII – Langues

1.Langues autorisées lors du dépôt

1.1Généralités

1.2Dépôt par renvoi

1.3Demandes divisionnaires européennes ; demandes au titre de l'art. 61

1.4Invitation à produire la traduction

2.Langue de la procédure

3.Dérogations aux dispositions relatives à la langue de la procédure dans la procédure écrite

3.1Moyens écrits présentés par les parties

3.2Langues non officielles autorisées

3.3Document de priorité

3.4Documents déposés comme moyens de preuve

3.5Observations formulées par des tiers

4.Dérogations aux dispositions relatives à la langue de la procédure dans la procédure orale

5.Documents qui ne sont pas produits dans la langue prescrite

6.Langues de publication

7.Correction et certification de la traduction

8.Texte de la demande ou du brevet faisant foi

Chapitre VIII – Dispositions communes

1.Représentation

1.1Principes généraux

1.2Représentation par un mandataire agréé ; liste des mandataires agréés

1.3Représentation par un employé

1.4Représentant commun

1.5Représentation par un avocat

1.6Pouvoir signé

1.7Pouvoir général

1.8Invitation à déposer un pouvoir en les effets juridique en cas d'inobservation

2.Forme des documents

2.1Documents constituant la demande de brevet européen

2.2Documents remplaçant certaines pièces et traductions

2.3Autres documents

2.4Nombre de copies

2.5Documents produits ultérieurement

3.Signature des documents

3.1Documents déposés postérieurement à la demande de brevet européen

3.2Documents faisant partie de la demande de brevet européen

3.3Forme de la signature

3.4Codemandeurs

Chapitre IX – Dessins

1.Graphismes considérés comme des dessins

1.1Dessins techniques

1.2Photographies

2.Présentation des dessins

2.1Regroupement des dessins

2.2Reproductibilité des dessins

2.3Figure accompagnant l'abrégé

3.Conditions quant au support

4.Présentation des feuilles de dessins

4.1Surface utile des feuilles

4.2Numérotation des feuilles de dessins

5.Disposition générale des dessins

5.1Mise en page

5.2Numérotation des figures

5.3Figure d'ensemble

6.Éléments prohibés

7.Exécution des dessins

7.1Tracé des lignes et des traits

7.2Ombres

7.3Coupes

7.3.1Plans de coupe

7.3.2Hachures

7.4Échelle des dessins

7.5Chiffres, lettres et signes de référence

7.5.1Lignes directrices

7.5.2Flèches

7.5.3Hauteur des chiffres et des lettres dans les dessins

7.5.4Homogénéité des signes de référence dans la description, les revendications et les dessins

7.5.5Homogénéité des signes de référence dans les dessins

7.6Échelles différentes

8.Textes sur les dessins

9.Symboles conventionnels

10.Modification des dessins

11.Graphismes qui ne sont pas considérés comme des dessins

11.1Formules chimiques ou mathématiques

11.2Tableaux

11.2.1Tableaux dans la description

11.2.2Tableaux dans les revendications

Chapitre X – Taxes

1.Généralités

2.Modes de paiement

3.Monnaies

4.Date à laquelle le paiement est réputé effectué

4.1Versement ou virement à un compte bancaire de l'Organisation européenne des brevets

4.2Compte courant ouvert auprès de l'OEB

4.2.1Remarques générales

4.2.2Paiements en vue d'approvisionner un compte courant

4.2.3Débit d'un compte courant

4.2.4Date de réception de l'ordre de débit ; approvisionnement insuffisant

4.3Procédure de prélèvement automatique

4.4Paiement par carte de crédit

5.Exigibilité des taxes

5.1Généralités

5.1.1Exigibilité

5.1.2Montant de la taxe

5.2Exigibilité de certaines taxes

5.2.1Taxe de dépôt et taxe de recherche

5.2.2Taxe d'examen et taxe de désignation

5.2.3Taxe de délivrance et de publication

5.2.4Taxes annuelles

5.2.5Taxes de revendication

5.2.6Taxes de limitation/révocation, d'opposition, de recours, de requête en révision

5.2.7Taxes dues au titre de requêtes d'ordre procédural et d'autres requêtes

6.Délais à respecter pour le paiement des taxes

6.1Principe

6.2Application de l'art. 7(3) et (4) RRTPaiement tardif de taxes – délai de paiement réputé observé

6.2.1ConditionsTaxes acquittées par virement – application de l'art. 7(3) et (4) RRT

6.2.2Disposition prévoyant un filet de sécurité en cas de Versements tardifs destinés à approvisionner réapprovisionnement tardif d'un compte courant

6.2.3Ordres de prélèvement donnés à une administration nationale compétente

6.2.4Paiement de la taxe au taux normal

6.2.46.2.5 Montant de la taxe à acquitter

6.2.56.2.6 Notification d'une perte de droits

7.Objet du paiement

7.1Généralités

7.1.1Conditions de validité du paiement

7.1.2Objet du paiement

7.2Indication de l'objet du paiement dans le cas des taxes de désignation

7.3Indication de l'objet du paiement dans le cas des taxes de revendication

7.3.1Taxes de revendication exigibles lors du dépôt de la demande de brevet européen

7.3.2Taxes de revendication exigibles avant la délivrance du brevet européen

8.Impossibilité d'obtenir un sursis pour le paiement des taxes, ou une aide pour le règlement des frais de procédure ; absence de pouvoir d'appréciation

9.Réduction du montant des taxes

9.1Généralités

9.2Réduction prévue dans le cas de l'application des dispositions relatives aux langues

9.2.1Conditions

9.2.2Réduction de la taxe de dépôt

9.2.3Réduction de la taxe d'examen

9.3Réductions spéciales

9.3.1Réduction de la taxe de recherche afférente à une recherche européenne complémentaire

9.3.2Réduction de la taxe d'examen lorsque l'OEB a établi un rapport d'examen préliminaire international

10.Remboursement de taxes

10.1Remarques générales

10.1.1Taxes acquittées sans cause

10.1.2Paiements tardifs

10.1.3Montants insignifiants

10.2Cas particuliers de remboursement

10.2.1Remboursement de la taxe de recherche

10.2.2Remboursement de la nouvelle taxe de recherche

10.2.3Remboursement de la taxe d'examen

10.2.4Remboursement au titre de la règle 37(2)

10.2.5Remboursement de la taxe de délivrance et de publication

10.3Modalités de remboursement

10.3.1Remboursements sur un compte courant

10.3.2Remboursement sur un compte bancaire

10.4Transfert tenant lieu de remboursement

11.Imputation des taxes au titre de la règle 71bis(5)

11.1Imputation de la taxe de délivrance et de publication

11.2Imputation des taxes de revendication

11.3Imputation de la taxe de délivrance et de publication et des taxes de revendication : traitement distinct

11.4Imputation de la taxe de poursuite de la procédure

Chapitre XI – Inspection publique ; communication d'informations contenues dans les dossiers ; consultation du Registre européen des brevets ; délivrance de copies certifiées conformes

1.Généralités

2.Inspection publique

2.1Pièces ouvertes à l'inspection publique

2.2Mise en œuvre de l'inspection publique

2.3Restrictions concernant l'inspection publique

2.4Confidentialité de la requête

2.5Inspection publique avant la publication de la demande

2.6Publication de données bibliographiques avant la publication de la demande

3.Communication d'informations contenues dans les dossiers

4.Consultation du Registre européen des brevets

5.Délivrance de copies certifiées conformes

5.1Copies certifiées conformes de pièces des dossiers ou d'autres documents

5.2Documents de priorité délivrés par l'OEB