Index alphabétique
Index alphabétique
U
Unité
Unité de l'invention C‑V
ISA principale a conclu au manque d'unité de l'invention B‑XII, 10.3
Non-paiement de taxes additionnelles de recherche C‑V, 2
Procédure de réserve C‑V, 5
Réponse du déposant à l'invitation à payer des taxes additionnelles (formulaire 405) C‑V, 4
Revendications ayant fait l'objet de la recherche ne satisfaisaient pas à la condition d'unité de l'invention C‑V, 3
Unité de l'invention au titre du chapitre II C‑V, 1
Unité de l'invention et opinion écrite B‑XI, 5
Absence de requête en paiement de taxes additionnelles de recherche B‑VII, 3
Absence d'unité au stade de la recherche B‑VII, 2
Absence d'unité d'invention constatée durant la procédure au titre du chapitre II du PCT F‑V, 3
Absence d'unité d'invention constatée durant la recherche F‑V, 2
Absence d'unité en série B‑VII, 4
Absence d'unité et recherche incomplète B‑VII, 8
Appréciation et motivation de l'unité d'invention F‑V, 1
Classement selon la CIB en cas d'absence d'unité d'invention B‑V, 3.3
Documents pertinents seulement pour d'autres inventions B‑VII, 5
Procédure de réserve B‑VII, 7
Réponse du déposant à l'invitation à acquitter des taxes additionnelles de recherche B‑VII, 6
Unités reconnues dans la pratique internationale F‑II, An. 2
Usage dans un lieu non public G‑IV, 6.2.3
Utilisation
Utilisation de documents "P" dans le rapport de recherche B‑X, 9.2.4
Utilisation de documents "P" dans l'opinion écrite B‑XI, 4.2
Utilisation des documents "E" dans l'opinion écrite B‑XI, 4.3