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6 - juin

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Pages 313-315

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Référence: JO OEB 2003, 313
Date de publication en ligne: 30.6.2003
REPRÉSENTATION
CEIPI/epi

Le brevet européen - Séminaires de préparation à l'examen 2004 à Strasbourg, organisés avec la participation de l'Office européen des brevets et des praticiens de brevets européens

Attention : Veuillez vous inscrire à temps

Le Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Industrielle (CEIPI) organise à Strasbourg deux séminaires de préparation à l'examen européen de qualification 2004.

Les participants sont censés avoir atteint un stade avancé dans leur préparation personnelle en vue de l'examen. Une journée d'information sera organisée à cette fin pour l'épreuve D le 29 septembre 2003 à Strasbourg.

Les documents de travail s'appuient largement sur des épreuves antérieures de l'examen de qualification. Les épreuves de l'examen 2003 seront prises en compte lors des deux séminaires.

La participation au séminaire pour l'épreuve D est réservée aux candidats qui passeront les épreuves de l'examen 2004. Une seconde participation est exclue.

Le séminaire du mois de janvier a pour objet les questions juridiques de l'épreuve D et sera proposé en deux cours se tenant du 13 au 17 janvier et du 26 au 30 janvier 2004. Les personnes intéressées sont priées d'indiquer la semaine qu'elles préfèrent. Le CEIPI se réserve la répartition définitive.

L'objectif du cours est de mettre les candidats en mesure de répondre de façon concluante aux questions juridiques sur le fond et dans le temps prescrit. Il s'agit là d'un dernier test pour le candidat avant l'examen. La méthode consiste en un travail personnel effectué sous le contrôle des tuteurs et en une discussion des réponses. Les candidats sont initiés à la différence de traitement entre les "petites" questions et la "grande question", en mettant pratique la méthodologie.

Le séminaire du mois de février traite des épreuves A, B et C et se tiendra du 16 au 20 février 2004.

Les sujets traités sont les suivants :

rédaction de revendications et de l'introduction de la description dans l'épreuve A, réponse à une notification de l'Office et rédaction d'un jeu de revendications modifiées dans l'épreuve B ainsi que rédaction d'un acte d'opposition et d'une réponse aux questions du client dans l'épreuve C.

Sous la direction des tuteurs, une méthode de solution est élaborée sur la base d'une épreuve d'examen des dernières années. Dans le cadre des épreuves B et C, des thèmes supplémentaires, tels que l'approche problème-solution, la priorité, les modifications irrecevables et l'utilisation antérieure, sont également traités. Les candidats ont l'occasion d'appliquer les méthodes apprises en traitant les épreuves A, B et C de l'année 2003 dans les conditions d'un examen simulé. Des solutions et des propositions de solutions sont ensuite présentées et discutées à la lumière du rapport des correcteurs.

Le caractère européen des séminaires se reflète dans l'internationalité des tuteurs et des participants. Le travail se fait en groupes, ce qui garantit une discussion entre tuteurs et participants. Les participants doivent maîtriser l'une des langues officielles de l'OEB (allemand, anglais ou français).

Au cours du séminaire de février seront constitués des groupes pour la chimie et les domaines non chimiques dans chacune des langues officielles de l'Office.

Le nombre de participants est limité afin de garantir une discussion suffisante entre les tuteurs et le groupe.

Conditions de participation : les demandes d'inscription seront traitées par ordre d'arrivée au CEIPI et ne pourront être prises en considération que s'il y a des places disponibles dans les cours concernés. Des listes d'attente seront ensuite établies. La date limite d'inscription est en tout cas le 15 octobre 2003.

Les frais d'inscription s'élèvent à 790 EUR par séminaire. Ce prix comprend une soirée de bienvenue et le déjeuner pour quatre jours.

Pour de plus amples renseignements et pour l'inscription, veuillez vous adresser à

Madame Rosemarie Blott ou

Madame Marie Proust

CEIPI Section Internationale

Université Robert Schuman

Boîte Postale 68

F - 67046 Strasbourg cedex

Tél. : (+33 0) 3 88 14 45 92

Télécopie : (+33 0) 3 88 14 45 94

Il est possible d'obtenir des informations et de s'inscrire en contactant le site Internet

seminarEQE@urs.u-strasbg.fr; www.ceipi.edu

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