HomeHome
 
  • Start page
  • Statistics centre
  • Textes juridiques

    Textes juridiques

    Textes juridiques de l'Office européen des brevets dans un format optimisé pour différentes tailles d'écran

    Aperçu 

    • Vue d'ensemble
    • Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Archiver
    • Journal officiel
    • Directives CBE
      • Vue d'ensemble
      • Archiver
    • Directives PCT de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Archiver
    • Cycle de révision des directives
    • Système d'extension/de validation
    • Accord de Londres
    • Droit national relatif à la CBE
      • Vue d'ensemble
      • Archiver
    • Système du brevet unitaire
    • Mesures nationales relatives au brevet unitaire

     Hand touching a tablet

    La CBE à portée de main, sur tous les appareils

     

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • Vue la cérémonie de 2022
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel

    EIA jury

    Le jury 2023 du Prix de l'inventeur européen

 
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Start page
  • Statistics centre
  • Textes juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Convention sur le brevet européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documentation on the EPC revision 2000
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diplomatic Conference for the revision of the EPC
          • Travaux préparatoires
          • Nouveau texte
          • Dispositions transitoires
          • Règlement d'exécution de la CBE 2000
          • Règlement relatif aux taxes
          • Ratifications et adhésions
        • Travaux Préparatoires CBE 1973
    • Journal officiel
    • Directives CBE
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
    • Directives PCT de l'OEB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
    • Cycle de révision des directives
    • Système d'extension/de validation
    • Accord de Londres
    • Droit national relatif à la CBE
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
    • Système du brevet unitaire
    • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • Vue la cérémonie de 2022
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
  • Service & support
    • Go back
    • Forms
    • Subscription centre
      • Go back
      • Overview
      • S'abonner
      • Se désabonner
    • Website updates
      • Go back
      • Overview
  • Patent Index 2020
2009
  1. Home
  2. Textes juridiques
  3. Journal officiel
  4. 2009
  5. 1 - janvier
Imprimer
Facebook Twitter Linkedin Email

1 - janvier

Overview

Journal officiel janvier 2009

Télécharger PDF 
Date de publication en ligne: 31.1.2009
ArticlePage(s)Afficher
CONSEIL D'ADMINISTRATION
Rapports sur les sessions du Conseil d'administration
Compte rendu de la 116e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (du 9 au 12 décembre 2008)2-4PDFHTML
Composition du Conseil d'administration
Composition du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (situation : janvier 2009)5-6PDFHTML
Decisions du Conseil d'administration
Décision du Conseil d'administration du 9 décembre 2008 modifiant le règlement relatif aux taxes (CA/D 5/08)7-8PDFHTML
Décision du Conseil d'administration du 10 décembre 2008 modifiant le règlement relatif à l'examen européen de qualification des mandataires agréés près l'Office européen des brevets (CA/D 26/08)9-27PDFHTML
Décision du Conseil d'administration du 10 décembre 2008 portant révision de la décision du 9 décembre 1983 déterminant les membres de l'Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets auxquels s'applique l'article 15 du protocole sur les privilèges et immunités de l'Organisation européenne des brevets (CA/D 31/08)28-29PDFHTML
CHAMBRES DE RECOURS
Communication de la Grande Chambre de recours
Communication de la Grande Chambre de recours concernant la procédure G 3/0832-33PDFHTML
Décisions des Chambres de recours techniques
Décision de la Chambre de recours technique 3.3.02, en date du 22 avril 2008 – T 1319/0436-57PDFHTML
COMMUNICATIONS DE L'OEB
Communiqués de l'OEB
Communiqué de l'Office européen des brevets en date du 28 novembre 2008, relative aux formulaires et publications fournis par l'OEB60-67PDFHTML
Communiqué de l'Office européen des brevets en date du 18 décembre 2008 relatif à la tenue de procédures orales devant l'OEB68-70PDFHTML
Liste des jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB et des services nationaux de la propriété industrielle en 200971-74PDFHTML
Reliures pour le Journal officiel75PDFHTML
REPRÉSENTATION
Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
Nomination de membres des commissions d'examen78PDFHTML
Résultats d'examen78PDFHTML
Liste des mandataires agréés près l'OEB
Liste des mandataires agréés près l'OEB79-86PDFHTML
 
PT Portugal
Nouveaux montants des taxes88-89PDFHTML
SK Slovaquie
Nouveaux montants des taxes nationales en euros90-91PDFHTML
TAXES
Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente94PDFHTML

Supplément

Supplément au JO 1/2009
Praesidium, Répartition des affaires et textes concernant des procédures

Ce supplément ne contient pas d'articles séparés.PDF 
Précédent
Suivant
Footer - Service & support
Footer - More links
Footer
  • Conditions d’utilisation
  • Adresse bibliographique
  • Protection des données