Notre personnel hautement qualifié
La qualité est assurée par notre personnel hautement spécialisé, qui est fier d'offrir aux demandeurs et au public un niveau de sécurité juridique de premier ordre. C'est la raison pour laquelle nous recrutons les meilleurs candidats et leur donnons la meilleure formation disponible – pendant toute leur carrière.
Recrutement des meilleurs candidats, apprentissage continu et développement
L'OEB est un employeur attrayant. Nous pouvons donc recruter les meilleurs, et c'est ce que nous faisons. En 2022, 77 examinateurs hautement qualifiés ont été recrutés sur un total de 4 527 candidats externes ; 64 % d'entre eux sont titulaires d'un doctorat et 57 % ont une expérience dans l'industrie ou le secteur privé. Non contents de recruter les meilleurs talents, nous avons des niveaux très élevés de fidélisation du personnel. En 2022, la rotation du personnel était extrêmement faible, à 3,02 % (pensionnés compris).
Nos examinateurs sont des experts dans leur domaine, diplômés des meilleures universités. Ils possèdent au moins un master dans leur domaine technique et sont capables de travailler dans les trois langues officielles de l'OEB, à savoir l'allemand, l'anglais et le français. Les nouveaux examinateurs doivent suivre un programme de formation de deux ans en interne, qui comprend 45 jours de formation en classe et une formation pratique dispensée par des coachs ad hoc.
Chaque membre du personnel suit un programme d'apprentissage continu et de développement tout au long de sa carrière, qui garantit la mise à niveau des connaissances techniques et juridiques, ainsi qu'une expertise dans l'utilisation de nos outils.
Le personnel de l'OEB possède donc d'excellentes qualifications et connaissances techniques et dispose des connaissances juridiques approfondies nécessaires à l'application de la Convention sur le brevet européen.
Collaboration, cohérence et harmonisation
Nos divisions d'examen et d'opposition, composées de trois membres (articles 18 & 19 CBE), garantissent que trois experts sont responsables de la décision prise pour chaque dossier. Ces divisions sont des moteurs importants de notre assurance de la qualité. Elles garantissent aussi la cohérence des pratiques et le partage des meilleures pratiques entre tous les examinateurs.
Pour assurer la cohérence de l'approche dans les technologies transversales telles que les inventions mises en œuvre par ordinateur, des "communautés de pratique" ont été créées dans les différents domaines techniques. D'autres communautés de pratique aident les examinateurs à rechercher et à utiliser plus efficacement l'état de la technique asiatique.
Les programmes de formation interne et les événements de partage des connaissances soutiennent également l'application harmonisée de la CBE. Il s'agit notamment de conférences consacrées aux sujets liés à la qualité de fond et aux décisions des chambres de recours.
Dans le cadre de la procédure de délivrance des brevets, les examinateurs et les agents des formalités collaborent pour veiller à ce que les procédures se déroulent sans heurts, dans les délais impartis et avec une qualité de service inégalée.
Des informations plus détaillées figurent dans le rapport sur la qualité 2022