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3 - mars

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Journal officiel mars 1990

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Date de publication en ligne: 31.3.1990
ArticlePage(s)Afficher
CHAMBRES DE RECOURS
Décisions des Chambres de recours techniques
Décision de la Chambre de recours technique 3.4.1, en date du 22 septembre 1988 – T 194/8459-68PDF 
Décision de la Chambre de recours technique 3.2.1, en date du 9 janvier 1989 – T 139/8768-70PDF 
Décision de la Chambre de recours technique 3.3.2, en date du 10 novembre 1988 – T 320/8771-80PDF 
COMMUNICATIONS DE L'OEB
Communiqués de l'OEB
Nouvelles publications de l'Office européen des brevets: demandes de brevet européen sur CD-ROM81-82PDF 
Liste des dates auxquelles l'Office européen des brevets et les services nationaux de la propriété industrielle ne sont pas ouverts pour la réception des pièces, au cours de l'année 199083-84PDF 
CORRIGENDUM: LA PROCEDURE D'OPPOSITION A L'OEB JO OEB 1989, 41785PDF 
REPRÉSENTATION
Liste des mandataires agréés près l'OEB
Liste des mandataires agréés près l'OEB86-89PDF 
INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION
IT Italie
Législation : Nouveaux montants des taxes90PDF 
TRAITÉS INTERNATIONAUX
PCT
Activité de l'OEB en tant qu'administration chargée de l'examen préliminaire international pour les demandes internationales déposées auprès de l'USPTO91PDF 
TAXES
Règlement relatif aux taxes - Décisions
Avis important92PDF 

Supplément

Supplément au JO 3/1990
Décision du Président de l'Office européen des brevets du 21 février 1990 portant fixation des contre-valeurs des taxes, frais et tarifs de vente dans les monnaies de certains Etats contractants

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